Mentions légales
Identification
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), voici l’identité des différent-e-s intervenant-e-s dans le cadre de la réalisation et du suivi du présent site Internet :
Création : le présent site Internet a été créé par Cécile MAZOYER, en juin 2020, sur la base d’un système de publication offert par WIX.
Responsable édition et publication : Cécile MAZOYER.
Crédits visuels et photographiques : Cécile MAZOYER.
Nom de domaine : enregistré chez WIX.
Hébergement : assuré par la société Wix.com Inc. domiciliée à : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158. Téléphone : +1 415-639-9034.
Utilisation du présent site
Le présent site est normalement accessible à tout moment à la personne qui l’utilise. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Cécile Mazoyer, qui s’efforcera alors de communiquer au préalable aux personnes qui utilisent ce site les dates et heures de l’intervention.
Le présent site est mis à jour régulièrement par Cécile Mazoyer. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à la personne qui utilise le présent site et qui est alors invitée à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le présent site a pour objet de communiquer des informations concernant l’ensemble des prestations fournies par Cécile Mazoyer.
Cécile Mazoyer s’efforce de fournir sur le présent site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le présent site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le présent site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportés depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, sons, photographies, images, vidéos, graphismes, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le présent site sont la propriété exclusive de Cécile Mazoyer, éditrice du site, sauf mention contraire.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, et par quel que moyen ou procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditrice est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages du présent site.
Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal, la Directive européenne du 24 octobre 1995 et le règlement général sur la protection des données (RGPD).
Personne destinataire de vos données personnelles collectées directement ou indirectement par l'intermédiaire du présent site : Cécile Mazoyer.
Personne responsable de vos données personnelles collectées directement ou indirectement par l'intermédiaire du présent site : Cécile Mazoyer.
Lorsqu’une personne utilise le présent site, elle fournit des informations personnelles en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’elle procède elle-même à leur saisie. Il est alors précisé à cette personne du caractère obligatoire ou non de fournir ces informations. Cécile Mazoyer ne collecte des informations personnelles relatives à la personne utilisant le présent site que pour le besoin de certains services et de certaines prestations proposées par l’intermédiaire du présent site. Certaines données personnelles peuvent par exemple être demandées afin de pouvoir éditer un bon cadeau.
Dans la mesure où la personne qui utilise le présent site communique des données personnelles dans le cadre, par exemple, d’une inscription, de l'envoi d'un courriel, de l’édition d’un bon cadeau, etc., ces données pourront être utilisées à des fins de gestion clientèle et, si nécessaire, de règlement et de facturation, ainsi que pour la communication concernant les activités proposées par Cécile Mazoyer et leur développement.
Les données personnelles collectées directement ou indirectement par l'intermédiaire du présent site ne seront en aucun cas distribuées sur un support quelconque à des tiers, ni publiées, ni vendues, ni échangées, ni louées, ni transférées.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne utilisant le présent site dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant, en effectuant sa demande écrite par courriel à Cécile Mazoyer.
Le présent site n’a pas fait l’objet de déclaration à la CNIL, car il ne gère aucune donnée personnelle (pas de formulaire ou questionnaire en ligne, pas de commande en ligne, pas de création de compte en ligne, etc.).